N° W561000272 - A.E.P. ECOLE ST JOSEPH DE CAMORS

Mis à jour le 2015-12-03
Adresse : Ecole St Joseph
  13 rue du Presbytère
  56330 Camors
Date de création : 1939-06-29
Date de publication : 1939-07-07
Date de déclaration : 2015-11-09
Position : Active
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Objet :

a pour objet dans un but désintéressé, soit directement,soit directement, soit en coopération avec d’autres organismes ou associations et sous le contrôle des organismes de tutelle (Tutelle Diocésaine, Tutelle Congréganiste), d’assurer la propriété, le développement, l’amélioration et la gestion d’immeubles utilisés pour l’Enseignement catholique dans la commune de Camors ; à ce titre, elle pourra contribuer au fonctionnement de toutes œuvres, organisations ou institutions éducatives, sociales, de caractère catholique reconnues comme telle par l’autorité compétente, notamment par la mise à disposition, pour l’exercice de leurs activités, de locaux qu’elle posséderait soit directement soit grâce à des participations dans des sociétés civiles, soit qu’elle viendrait à acquérir ou à faire construire ; l’association a également pour objet d’accorder à ces œuvres ou institutions, dans la mesure de ses possibilités, des subventions ; elle pourra aussi promouvoir ou fonder elle-même toutes œuvres ou institutions ayant des buts similaires ; l’association pourra acquérir, construire, échanger, louer, aliéner ou aménager tous immeubles, installations et équipements utiles à la réalisations de ses buts

Déclarant :

Ecole St Joseph

56330 CAMORS